Éditeur et informations fiscales

Éditeur

Entrepreneur individuel: Mimoun Habib — EI, micro-entrepreneur
Nom commercial: LA CLEF
Application: LA CLEF IA
SIRET communiqué: 83477587600040
Adresse professionnelle: 22 chemin des Pierres
31270 Cugnaux, France
Contact: laclef.contact@gmail.com
+33 6 01 43 30 48

Informations communiquées par l’éditeur le 1er novembre 2026.

TVA

L’éditeur déclare relever de la franchise en base de TVA. Pour les prestations françaises relevant de cette franchise : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les montants des formules sont de 19 €, 39 € et 79 € par mois. Aucune TVA n’est facturée au titre de cette franchise. Les conditions fiscales des ventes internationales ne sont pas présumées identiques.

Source : DGFiP, micro-entreprise et TVA, mise à jour du 14 octobre 2026, consultée le 1er novembre 2026.

Version en préparation commerciale

Les nouvelles souscriptions réelles ne sont pas ouvertes dans cette version. Les conditions de souscription et la documentation relative aux données personnelles doivent être finalisées avant l’ouverture des ventes. Cette page présente l’identité et les informations fiscales ; elle ne remplace pas ces documents.

LA CLEF conserve son accès gratuit administré. BK CHAUFFEUR PRIVE conserve ses essais autorisés, sans paiement réel.

Pour toute question concernant votre compte ou vos données, contactez laclef.contact@gmail.com.